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Sécurité

Reprise d'activité et responsabilité pénale du dirigeant
Juridique

Reprise d'activité et responsabilité pénale du dirigeant

Par Emmanuel Daoud, avocat, associé du cabinet Vigo, membre d'AvoSial

La responsabilité pénale du dirigeant peut être engagée s'il commet ou se rend complice d'une infraction, mais également si un employé, sans délégation de pouvoir, [...]

Aménagement de VUL : toujours plus de services
Outil

Aménagement de VUL : toujours plus de services

Par Véronique Meot

Faciliter le quotidien des professionnels, telle semble être la feuille de route des fabricants qui misent au-delà de la sécurité et de la praticité des solutions [...]

[Vidéo] Salarié en état d'ébriété, que faire ?
Juridique

[Vidéo] Salarié en état d'ébriété, que faire ?

Par Paul Monin

L' employeur a des obligations en matière de sécurité des travailleurs. Parmi celles-ci, l'interdiction de laisser entrer ou séjourner une personne en état [...]

[Vidéo] Faire appel à un expert du CHSCT
Juridique

[Vidéo] Faire appel à un expert du CHSCT

Par Manon Marc

Quels cas nécessitent l'appel d'un expert du CHSCT (Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail) ? Explications avec Olivier Bonijoly, avocat [...]

[Vidéo] L'instance de coordination des CHSCT
Juridique

[Vidéo] L'instance de coordination des CHSCT

Par Manon Marc

La loi relative à la sécurisation de l'emploi du 14 juin 2013 vise à faciliter la consultation des CHSCT (Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de [...]

Le statut OEA
Juridique

Le statut OEA

Par Me Laurent Garrabos, avocat associé chez BCW & Associés.

Le statut d'opérateur économique agréé (OEA) permet aux entreprises de simplifier les procédures et formalités douanières, d'optimiser les flux de marchandises et [...]

[Tribune] Pirater un site web devient légal
Juridique

[Tribune] Pirater un site web devient légal

Par Mohammed Boumediane

Depuis le 18 décembre 2013, une loi permet de "fouiller" en toute impunité dans un site web à la recherche de failles de sécurité. Les TPE et PME sont directement [...]

Sécurité des points de vente: êtes-vous aux normes?
Actualités

Sécurité des points de vente: êtes-vous aux normes?

Par Mallory Lalanne

La réglementation sur l'aménagement des points de vente est exhaustive. Sécurité incendie, issues de secours, mise à disposition d'un document unique, systèmes [...]

Le courrier des lecteurs
Actualités

Le courrier des lecteurs

Par La rédaction

Vous rencontrez un problème juridique? Nos partenaires avocats vous apportent une réponse claire, concise et argumentée sur des sujets aussi variés que la [...]

Multipliez les solutions contre le vol
Actualités

Multipliez les solutions contre le vol

Par Agathe JAFFREDO

De plus en plus perfectionnés, les moyens de lutte contre le vol vous permettent de protéger, 24 h/24, aussi bien vos employés que vos marchandises. Voici la [...]

Sécurité incendie, respectez les règles
Actualités

Sécurité incendie, respectez les règles

Par VERONIQUE MEOT

Bien que bénéficiant d'une réglementation allégée, les petits établissements recevant du public doivent satisfaire un certain nombre de normes en vigueur sous [...]

Démarque inconnue: comment réduire la facture
Actualités

Démarque inconnue: comment réduire la facture

Par Jeanne Cavalier

Les différences entre le stock que vous pensiez avoir en magasin et le résultat de votre inventaire sont monnaie courante. Pour réduire efficacement la démarque [...]

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