[Vidéo] Nouveautés législatives dans les relations de travail
Par Manon Marc
Bruno Serizay, avocat associé chez Capstan, présente les principaux apports de la loi n°2013-1278 du 29 décembre 2013 de finances pour 2014, de la loi n°2013-1203 [...]
[Vidéo] La prévention des risques psychosociaux (RPS) dans l'entreprise
Par Manon Marc
Les risques psychosociaux sont de plus en plus pris en compte dans le management des entreprises. Quels sont ces risques ? Quels sont les moyens de les prévenir ? [...]
Depuis 2010, la Cour de cassation reconnaît régulièrement le préjudice d'anxiété des travailleurs exposés à l'amiante durant leur activité professionnelle. Et, les [...]
Pascal Garcia, avocat associé du cabinet Capstan Avocats, revient sur les nouvelles dispositions légales liées aux facteurs de pénibilité des salariés en entreprise.
Le travail dominical demeure strictement encadré en France. Si le principe du repos dominical reste fermement ancré, des dérogations sectorielles ou géographiques [...]
[Vidéo] La réforme du financement de la formation professionnelle
Par Manon Marc
La loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle apporte son lot de modifications pour les entreprises. Passage en revue de ses incidences avec Sophie [...]
Les salariés protégés bénéficient d'une procédure particulière en cas de rupture du contrat, notamment en terme de licenciement. Eric Ravier, avocat associé [...]
[Vidéo] Mutation du monde du travail et rôle du juriste
Par Manon Marc
Jean-Claude Javillier, avocat et membre du Conseil scientifique du cabinet Capstan revient sur les nouvelles responsabilités des juristes d'entreprise.
[Vidéo] Les nouveaux pouvoirs du Comité d'entreprise
Par Paul Monin
L'accord national interprofessionnel imposait aux entreprises de plus de 50 salariés des discussions sur les orientations stratégiques avec le CE. La loi du 14 [...]
[Vidéo] Les nouveaux délais de consultation du Comité d'Entreprise
Par Manon Marc
Avocat spécialiste du droit social chez Capstan, Jean-Michel Mir revient sur les délais de consultation du CE imposés aux entreprises. Le nouveau décret adopté le [...]
L'employeur a une obligation générale de sécurité vis-à-vis de ses salariés. Malgré les précautions, des accidents du travail peuvent cependant survenir. Matthieu [...]
[Vidéo] Qu'en est-il de la couverture santé en entreprise ?
Par Paul Monin
Suite au décret du 18 novembre 2014, de nouvelles règles viennent compléter le dispositif des couvertures santé en entreprise. Bruno Serizay décrypte, pour Capstan [...]
Recrutement : le lieu de résidence fait partie des discriminations prohibées
Par Par Me Arnaud Teissier
Lors d'une procédure de recrutement, le dirigeant doit veiller à faire sa sélection sur la base de critères objectifs et à caractère professionnel. À défaut, il [...]
